Legislation entreprise

Pour compenser les pertes économiques liées au confinement de novembre dernier et au couvre-feu, la Préfecture de Maine-et-Loire autorise les commerces à ouvrir tout le [...] [...]

La mesure, décrétée par le premier ministre Jean Castex, va s’étendre sur quinze jours au moins. Pas de confinement en journée, ni de fermetures d’écoles, mais [...] [...]

Imposé sur l’espace public depuis la rentrée de septembre, le port du masque destiné à ralentir la propagation du nouveau coronavirus est maintenu pour un [...] [...]

2020 s’achève à peine que la municipalité se projette déjà à Noël prochain : les enseignes seront autorisées à ouvrir trois dimanches en décembre. Une [...] [...]

D’après une « clause Covid », les enseignes qui avaient réservé un emplacement doivent régler 50% de la facture, malgré l’annulation de l’évènement. La pilule -une [...] [...]

En Maine-et-Loire, l’administration autorise les enseignes à effectuer un week-end complet avec une ouverture possible le dimanche 29 novembre. A quelques semaines de Noël, il y [...] [...]

Le représentant de l'Etat a prévenu les maires que des arrêtés municipaux autorisant l’ouverture d’enseignes jugées « non essentielles » seraient illégaux. En Maine-et-Loire, la « [...] [...]

La culture baisse le rideau (bibliothèques comprises), mais les établissements scolaires vont continuer à fonctionner. Depuis vendredi matin, Angers confine sa population, comme le reste de [...] [...]

La situation sanitaire, qui a continué à s'aggraver au cours des cinq derniers jours, pourrait conduire l’Etat à durcir le couvre-feu appliqué depuis le 24 [...] [...]

C’est ce que craint le maire de Trélazé Marc Goua au regard de la dégradation de la situation sanitaire locale. En dix jours, le nombre d’hospitalisations [...] [...]